CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL (licence finale)

IMPORTANT - � LIRE AVANT TOUTE TENTATIVE DE COPIE, D'INSTALLATION OU D'UTILISATION :

N'utilisez pas et ne chargez pas ce logiciel ni aucun des composants associ�s (appel�s collectivement � Logiciel �) avant d'avoir soigneusement lu les conditions g�n�rales suivantes. En chargeant ou en utilisant le Logiciel, vous acceptez les termes de ce contrat. Si vous �tes en d�saccord avec les termes de ce contrat, veuillez ne pas installer ni utiliser le Logiciel.

CONTRATS DE LICENCE : veuillez noter :

Licence de site. Vous pouvez copier le Logiciel sur les ordinateurs de votre organisation afin qu'il soit utilis� dans le cadre des activit�s de votre organisation et vous pouvez faire un nombre raisonnable de copies de sauvegarde du Logiciel, conform�ment � ces conditions :

  1. ce Logiciel est conc�d� sous licence pour une utilisation exclusive avec les composants d'Intel. L'utilisation de ce Logiciel avec du mat�riel d�autres fabricants n'est pas couverte par cette licence.

  2. Vous n��tes pas autoris� � copier, modifier, louer, vendre, distribuer, ni transf�rer une partie quelconque du Logiciel, sauf dans la mesure pr�vue par le pr�sent Accord, et vous vous engagez � emp�cher toute copie non autoris�e du Logiciel.

  3. Vous n'�tes pas autoris� � reconstituer la logique du Logiciel, � le d�compiler ou � le d�sassembler.

  4. Vous n'�tes pas autoris� � conc�der une sous-licence du Logiciel ou � permettre � plusieurs utilisateurs de l'utiliser simultan�ment.

  5. Le Logiciel peut inclure des portions sujettes � des termes compl�mentaires aux pr�sents, d�finis dans une licence accompagnant ces portions.

LICENCE UTILISATEUR UNIQUE. Vous pouvez copier le Logiciel sur un seul ordinateur pour une utilisation personnelle et non commerciale, et vous pouvez effectuer une copie de sauvegarde du Logiciel, conform�ment � ces conditions :

  1. ce Logiciel est conc�d� sous licence pour une utilisation exclusive avec les composants d'Intel. L'utilisation de ce Logiciel avec du mat�riel d�autres fabricants n'est pas couverte par cette licence.

  2. Vous n��tes pas autoris� � copier, modifier, louer, vendre, distribuer, ni transf�rer une partie quelconque du Logiciel, sauf dans la mesure pr�vue par le pr�sent Accord, et vous vous engagez � emp�cher toute copie non autoris�e du Logiciel.

  3. Vous n'�tes pas autoris� � reconstituer la logique du Logiciel, � le d�compiler ou � le d�sassembler.

  4. Vous n'�tes pas autoris� � conc�der une sous-licence du Logiciel ou � permettre � plusieurs utilisateurs de l'utiliser simultan�ment.

  5. Le Logiciel peut inclure des portions sujettes � des termes compl�mentaires aux pr�sents, d�finis dans une licence accompagnant ces portions.

Licence OEM.  Vous �tes autoris� � reproduire et � distribuer le Logiciel en tant que partie int�grale de votre produit ou en l'incorporant � celui-ci, ou en tant que mise � jour d'entretien autonome du Logiciel pour des utilisateurs existants de vos produits, � l'exception de tout autre produit autonome et sous r�serve des conditions suivantes :

  1. ce Logiciel est conc�d� sous licence pour une utilisation exclusive avec les composants d'Intel. L'utilisation de ce Logiciel avec du mat�riel d�autres fabricants n'est pas couverte par cette licence.

  2. Vous n��tes pas autoris� � copier, modifier, louer, vendre, distribuer, ni transf�rer une partie quelconque du Logiciel, sauf dans la mesure pr�vue par le pr�sent Contrat, et vous vous engagez � emp�cher toute copie non autoris�e du Logiciel.

  3. Vous n'�tes pas autoris� � reconstituer la logique du Logiciel, � le d�compiler ou � le d�sassembler.

  4. Vous pouvez uniquement distribuer le Logiciel � vos clients dans le cadre d'un contrat de licence �crit. Ce contrat de licence peut �tre du type � casser le sceau �.  Au minimum, ce contrat doit prot�ger les droits de propri�t� d'Intel concernant le Logiciel.

  5. Le Logiciel peut inclure des portions sujettes � des termes compl�mentaires aux pr�sents, d�finis dans une licence accompagnant ces portions.

 

EXCLUSION DES AUTRES DROITS. Aucun droit ou licence ne vous est accord� par Intel, de mani�re explicite ou implicite, en ce qui concerne toute information ou tout brevet propri�taire, droit d'auteur, moyen de masquage, marque commerciale, secret industriel ou tout autre droit de propri�t� intellectuelle contr�l� par Intel, sauf stipulation contraire d�crite dans ce Contrat.

PROPRI�T� DU LOGICIEL ET COPYRIGHT (DROITS D'AUTEUR). Intel ou ses fournisseurs demeurent les propri�taires de toutes les copies du Logiciel. Le logiciel est prot�g� par la loi sur le copyright, les lois en vigueur aux �tats-Unis et dans d'autres pays, ainsi que par les dispositions de trait�s internationaux. Vous n'�tes pas autoris� � retirer la mention de copyright du Logiciel. Intel peut modifier le Logiciel ou des �l�ments r�f�renc�s dans ce document, � tout moment et sans pr�avis, mais n'est pas dans l'obligation de mettre � jour le Logiciel ni d'offrir une assistance. Sauf stipulation expresse contraire, Intel exclut tout droit, explicite ou implicite, vis � vis des brevets, copyrights et marques Intel, et tout autre droit de propri�t� intellectuelle. Vous pouvez transf�rer le Logiciel uniquement si le b�n�ficiaire accepte d'�tre li� par ces termes et si vous ne conservez aucune copie du Logiciel.

GARANTIE LIMIT�E DU SUPPORT.  Si le logiciel a �t� remis par Intel sur un support physique, Intel garantit que celui-ci est exempt de d�fauts mat�riels pendant une p�riode de quatre-vingt-dix jours � compter de la date de livraison par Intel. Si un tel d�faut est d�tect�, renvoyez le support � Intel qui pourra choisir de le remplacer ou d'employer une autre m�thode de livraison.

EXCLUSION DE TOUTE AUTRE GARANTIE. SAUF DANS LA MESURE PR�VUE CI-DESSUS, LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L��TAT", SANS GARANTIE EXPLICITE NI IMPLICITE D�AUCUNE SORTE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALIT� MARCHANDE, DE RESPECT DES DROITS DE PROPRI�T� INTELLECTUELLE OU D�ADAPTATION � UN USAGE PARTICULIER. Intel ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivit� des informations, textes, graphiques, liens ou autres �l�ments contenus dans le Logiciel, et n'assume aucune responsabilit� � cet �gard.

LIMITATION DE RESPONSABILIT�. EN AUCUN CAS INTEL OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT �TRE TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS DE MANI�RE NON LIMITATIVE, TOUTE PERTE DE B�N�FICES, INTERRUPTION D'ACTIVIT� OU PERTE D'INFORMATIONS), R�SULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILIT� D'UTILISER LE LOGICIEL, ET CE M�ME SI INTEL A �T� PR�VENU DE L'�VENTUALIT� DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILIT� POUR LES GARANTIES IMPLICITES OU LES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES, DE SORTE QUE LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS VOUS �TRE APPLICABLE. VOUS POUVEZ �GALEMENT DISPOSER D�AUTRES DROITS QUI VARIENT DE JURIDICTION EN JURIDICTION.

R�SILIATION DE CE CONTRAT. Intel peut r�silier ce contrat � tout moment si vous n'en respectez pas les termes. Dans ce cas, vous devez imm�diatement d�truire le Logiciel et retourner toutes les copies dudit Logiciel � Intel.

LOIS APPLICABLES. Toute r�clamation �tablie dans le cadre de ce contrat sera r�gie par les lois de l'�tat de Californie (�tats-Unis), � l'exception de ses principes de conflit des lois et de la convention des Nations Unies sur les contrats pour la vente de biens. Vous n'�tes pas autoris� � exporter le Logiciel en infraction des lois et des r�gulations d'exportation applicables. Intel n'est contraint par aucun autre contrat � moins que celui-ci ne soit �tabli par �crit et sign� par un repr�sentant autoris� d'Intel.

LIMITATION DES DROITS DU GOUVERNEMENT. Le Logiciel est fourni avec des � DROITS LIMIT�S �. L'utilisation, la duplication ou la diffusion par le gouvernement est soumise � des restrictions comme indiqu� dans les clauses FAR52.227-14 et DFAR252.227-7013 et seq. ou son successeur. L'utilisation du Logiciel par le gouvernement constitue la reconnaissance des droits de propri�t� de Intel mentionn�s dans ce document. Le sous-traitant ou le fabricant est Intel.


Derni�re mise � jour le 02.05.07 14h23 R�vision 2